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Marques déposées par monsieur bernard dahan
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Excellence Glaces & Sorbets VEGAN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Excellence Glaces & Sorbets VEGAN
Monsieur bernard dahan

Numéro de dépôt :
4576244
Date de dépôt :
21/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Excellence Glaces & Sorbets VEGAN de bernard dahan

Présentation de la marque Excellence Glaces & Sorbets VEGAN

Déposée par voie électronique le 21 août 2019 par monsieur bernard dahan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Excellence Glaces & Sorbets VEGAN »

Le déposant est monsieur bernard dahan domicilié(e) 6 bis avenue saint roch - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur bernard DAHAN domicilié(e) 6 bis avenue saint roch, appartement 62 - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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bernard dahan a également déposé les autres marques suivantes : école excellence des glaciers , Excellence Glaces & Sorbets BIO


Monsieur bernard dahan - 6 bis avenue saint roch - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France


Monsieur bernard DAHAN - 6 bis avenue saint roch, appartement 62 - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Inscription le 6 avril 2020 - Retrait partiel n°784541 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-06

Inscription le 9 octobre 2020 - Rejet total n°797593 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.